Auteur Sujet: Saint Seiya™ (la marque, les droits)  (Lu 309 fois)

Hors ligne Telescopium

Saint Seiya™ (la marque, les droits)
« le: 26 juillet 2020 à 02:08:35 »
Un sujet connexe à celui sur les bilans financiers est celui sur la propriété intellectuelle concernant les différents produits, originaux ou dérivés, japonais, locaux ou internationaux.
Cela a déjà été évoqué sur d'autres parties du forum, de façon générale (hors du cas spécifique de StS). Ici, nous pourrons nous concentrer sur nos Chevaliers (et il y a déjà de quoi dire).

Pour commencer, si on parle de propriété intellectuelle, on peut penser au code éponyme (disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414), même si d'autres peuvent également concerner la licence par ailleurs (civil, commerce, cinéma et image animée, consommation, douanes, impôts...).
Il se trouve qu'un institut public en France est chargé de tout ce qui est droits de propriété intellectuelle en France (marques, brevets, etc.) : l'INPI, Institut National de la Propriété Intellectuel, établissement administratif rattaché au ministère des Finances. Son site et ses ressources ont probablement des choses à nous apprendre. Si nombre de services sont destinés aux pros et payants, il y a quelques données en accès libre, notammennt la Base Marques (https://bases-marques.inpi.fr/)

L'interface de recherche est assez simple, cherchons donc "Saint Seiya", "St Seiya" ne retournant rien.
3 résultats remontent, 2 marques de l'UE et une internationale, toutes déposées par TOEI Animation (et non Kurumada ou Shueisha/Akita !).
L'une, pour l'UE, est spécifique à Shining Soldiers et date du 2nd semestre 2019, la TOEI passe par la compagnie britannique Mewburn Ellis pour ses relations et le dépôt original est en anglais et allemand (pas de français !). Je vous passe la classification de Nice, à la fois attendue et large...
L'autre marque UE est celle qui concerne la licence au global chez nous, la marque internationale ne concernant que la Norvège et la Russie (mais a un mandataire en France, Casalonga). Cette marque de l'UE date de 2004 et expire en janvier 2024 (probablement sera-t-elle renouvelée avant). Même mandataire que pour l'internationale, mais en Espagne cette fois... Comme dit plus haut, les champs couverts par la classification sont assez attendu mais aussi très larges, je vous laisse regarder ! Cocorico, le dépôt est en français avec anglais 2ème langue.

Cela nous amène à un point plus franchouillard : qu'en est-il de nos "Chevaliers du Zodiaque" ? 2 résultats : des marques françaises, renouvelées. Surtout, ce que je souhaite relever : aucune mention d'AB, Mediawan ou encore TF1, pas même de Kana, Panini ou Kurokawa, seule la TOEI Animation japonais apparaît en déposant, son mandataire étant ici directement sa filiale TOEI Animation Europe et son représentant à Paris.
Les deux dépôts datent de 1988 : avril pour la "marque verbale" et octobre pour la "marque semi-figurative" (le logotype), des renouvellements ont eu lieu en 1998, 2008 et 2018 (tous les 10 ans). Une fois de plus, je vous laisse imaginer les produits dérivés à partir des champs couverts, il y a de quoi faire, pour tous les goûts...

Je parlais de la TOEI Animation qui était déposante de tout, sans trace d'AB notamment. Un clic sur l'onglet "Copie de la marque au BOPI" nous affiche des fac-similés du Bulletin Officiel de la Propriété Intellectuel, sorte de Journal Officiel de l'INPI pour tout ce qui est déclaration de marques et autres brevets. Morceau d'Histoire : il y a les extraits de ceux de 88 ! A partir de là, nous pouvons distinguer 2 cas.

- La marque verbale "Les Chevaliers du Zodiaque", déposée la première*, l'a été directement par la TOEI Animation japonaise via un cabinet d'avocats mandataire en France. Elle couvre un large spectre de produits dérivés mais pas culturels ?**
Renouvelée par le même cabinet mandataire en 1998 aux mêmes conditions. En 2008, c'est la TOEI Animation Europe qui devient mandataire et le reste en 2018.

- Le logo "Chevaliers du Zodiaque" est déposée entre celui de "Galaxy Express" et de "Les Attaquantes", par le même déposant, à savoir AB Productions dont le PDG (Claude BERDA) est le mandataire. Pour le coup, les champs semblent couvrir la série télé et les jouets dans la même foulée.
Comme pour le nom déposé par la TOEI, un renouvellement est effectué en 1998, sans grand changement (c'est le service juridique d'AB Productions qui devient mandataire à la place de Claude BERDA lui-même). En 2008, la TOEI Animation reprend la main sur les marques des CdZ et de Galaxy Express à l'occasion de leur renouvellement. Celui de 2018 ne voit pas de modification par rapport au précédent.

Nous voyons ainsi le développement de la filiale européenne de la Toei et, plus généralement, la reprise en main de leurs licences à l'international dans le courant des années 2000, à la faveur des renouvellements.
Prochaine étape donc en 2028 pour les CdZ (et non StS).

Pour ceux qui se le demanderaient, la recherche simple sur "Knights of the Zodiac" ne m'a rien retourné, idem pour "Saintia Sho", "(The) Lost Canvas" ou même "Kurumada" !
La question que je me pose alors est : comment sont protégés les noms et logos des ouvrages papier, que ce soit le Kurumanga ou (surtout) les spin-offs ? J'imagine qu'ils sont couverts par le droit mais à quel titre, dans quel cadre ?

* EDIT : une marque française "verbale" (pas de logo à proprement parler) a été déposée fin décembre 87 par Bandai France, avec le même cabinet mandataire que la TOEI. Elle couvrait des produits culturels (papier comme ciné/TV). Elle est aujourd'hui expirée, d'où son absence dans ma première recherche.
Le renouvellement de 1997 est fait par la TOEI Animation japonaise, via le cabinet mandataire parisien historique. Idem en 2007. L'expiration a dû donc se produire "naturellement" en 2017. Pour quel impact ?

** EDIT 2 : j'ai eu l'idée de faire une recherche par déposant sur la TOEI Animation. J'ai trouvé ce que je cherchais : un dépôt de février 88, également expiré de nos jours.
Il est intéressant car, si le contenu est similaire à celui ci-dessus, le déposant est ici un troisième larron en la personne morale de M.M.P. SA à Paris, avec Marc SILLAM son PDG comme mandataire. Inscription renouvelée en 98 par la même (le mandataire devient la société). En 2008, la Toei Animation, via sa filiale européenne en qualité de mandataire, remet la main sur la marque. Le dépôt n'est visiblement pas renouvelé en 2018.

Mais surtout, on trouve aussi "Saint Seya" ! [:facepalm]
Mi-décembre 87, AB Productions mandate C. BERDA pour déposer la marque française sur ce que je qualifie de "produits culturels" et "jouets", juste après... "Dragon Ball" !
Pas de surprise en 97, renouvellement de "Saint Seya" (oui) au milieu d'un paquet AB, géré cette fois directement par l'entité morale AB Productions.
Cette marque est toutefois la première aussi à ne pas être renouvelée, probablement à cause de sa graphie incorrecte. Elle est transférée à AB Droits audiovisuels en 2003 avant de tomber dans l'escarcelle de la TOEI en 2007.
« Modifié: 26 juillet 2020 à 02:39:11 par Telescopium »

Hors ligne Wild Pegasus

Re : Saint Seiya™ (la marque, les droits)
« Réponse #1 le: 26 juillet 2020 à 04:56:16 »
Pour commencer, si on parle de propriété intellectuelle, on peut penser au code éponyme (disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414), même si d'autres peuvent également concerner la licence par ailleurs (civil, commerce, cinéma et image animée, consommation, douanes, impôts...).
Il se trouve qu'un institut public en France est chargé de tout ce qui est droits de propriété intellectuelle en France (marques, brevets, etc.) : l'INPI, Institut National de la Propriété Intellectuel, établissement administratif rattaché au ministère des Finances. Son site et ses ressources ont probablement des choses à nous apprendre. Si nombre de services sont destinés aux pros et payants, il y a quelques données en accès libre, notammennt la Base Marques (https://bases-marques.inpi.fr/)

L'interface de recherche est assez simple, cherchons donc "Saint Seiya", "St Seiya" ne retournant rien.
3 résultats remontent, 2 marques de l'UE et une internationale, toutes déposées par TOEI Animation (et non Kurumada ou Shueisha/Akita !).

(...)
Pour ceux qui se le demanderaient, la recherche simple sur "Knights of the Zodiac" ne m'a rien retourné, idem pour "Saintia Sho", "(The) Lost Canvas" ou même "Kurumada" !
La question que je me pose alors est : comment sont protégés les noms et logos des ouvrages papier, que ce soit le Kurumanga ou (surtout) les spin-offs ? J'imagine qu'ils sont couverts par le droit mais à quel titre, dans quel cadre ?

Tu confonds marque de commerce / trademark ™ et droits d'auteurs / copyright © (qui eux-même fluctuent en fonction du pays). La raison pour laquelle Kurumada ou Shueisha/Akita n'apparaissent pas c'est parce qu'ils ne vendent pas de produits Saint Seiya autre que l’œuvre elle-même donc pas de supports dérivés (CD, T-shirt, DVD, jouets, etc) au même titre que si tu cherches Harry Potter tu ne trouveras pas de trademark / marque de commerce associée à J.K. Rowlins mais à Warner Bros Entertainment Inc. Si tu déposes une marque de commerce, c'est pour une utilisation commerciale et tu dois définir tous les produits et secteurs que cela englobe.

Si tu cherches ici https://trademark-search.marcaria.com/en/asia/japan-trademark-search en tapant saint seiya en japonais, tu trouveras aussi Bandai avec les Crown, Ex, etc et les trademarks de Toei pour Omega, Soul of Gold, etc.

Tu as bien aussi un Knights of the Zodiac auprès des trademark américains, bien actif (renouvelé en 2018):
http://tmsearch.uspto.gov/bin/jumpto?f=doc&state=4801:6dvq6x.3.1

En recherchant un peu, d'après le "Japanese Copyright Act" (著作権法) (pour les courageux ou ceux aimant se faire chier : https://en.wikisource.org/wiki/Copyright_Act_of_Japan ), les droits d'auteur / copyright sont accordés dès lors que l’œuvre est créée même si ce n'est pas d'une manière tangible. Comme cela peut être du coup difficile à définir en cas de litige certains décident d'inscrire leur "copyright" auprès de l'agence des affaires culturelles du gouvernement japonais. Les droits d'auteurs japonais durent 50 ans après la mort de l'auteur (des exceptions existants).

Une fois qu'un auteur possède son "copyright", il/elle peut empêcher d'autres personnes de faire un usage de son œuvre copyrightée dans la plupart des cas.
Le Japon divise les droits d'un ayant droit en deux catégories : morale et économique. 
Selon l'article 59 du Japanese Copyright Act, le copyright est individuel et inaliénable à l'auteur c'est à dire qu'il ne peut être transféré et le nom de l'auteur ne pourra jamais être effacé même s'il/elle a été engagé pour créer une oeuvre. Le droit moral du copyright permet à l'auteur de pouvoir rendre l’œuvre publique, de mentionner le nom de l'auteur et de préserver l'intégrité de son œuvre (je me retiens d'une blague facile  :o).  En parallèle à ça, le côté économique permet à l'ayant droit la distribution, reproduction, traduction, la diffusion publique et la création d’œuvres dérivées. Contrairement au droit moral du copyright, le droit économique peut être transféré à un nouveau propriétaire après avoir enregistré le copyright et payé des frais.

https://openscholarship.wustl.edu/cgi/viewcontent.cgi?article=1598&context=law_globalstudies 
« Modifié: 26 juillet 2020 à 05:07:20 par Wild Pegasus »
- Ne change pas cette signature jusqu'à ce qu'il soit révélé que c'est Tenma qui est dans le fauteuil roulant et non Seiya -

Hors ligne Atavaka

Re : Saint Seiya™ (la marque, les droits)
« Réponse #2 le: 31 juillet 2020 à 00:20:25 »

- La marque verbale "Les Chevaliers du Zodiaque", déposée la première*, l'a été directement par la TOEI Animation japonaise via un cabinet d'avocats mandataire en France. Elle couvre un large spectre de produits dérivés mais pas culturels ?


Donc c'est bien la Toei qui est à l'origine du sacrilège et non AB ? :D

Hors ligne Telescopium

Re : Saint Seiya™ (la marque, les droits)
« Réponse #3 le: 31 juillet 2020 à 00:42:44 »
Pire, en regardant les marques françaises expirées, on se rend compte que la première apparition de ce terme dans la base de l'INPI remonte (littéralement) à la veille de Noël 87 par... Bandai France ! Bandai assisté du même cabinet d'avocats que... la TOEI, mais pas AB ! La TOEI Animation arrive en avril 88 et AB Productions environ 6 mois plus tard avec le logo.
Pour rappel, la série commence en France le 06/04/88, donc 15 jours avant le dépôt TOEI mais 3,5 mois après celui de Bandai.

Pour l'anecdote, au Japon, la série en était, dans cet ordre, à la maison de la Balance, à la transition Sanctuaire/Asgard et juste avant le combat contre Siegfried.

Le cas de "Saint Se(i)ya" est encore différent. En France, la marque date surtout du revival début 2000s, est valable au niveau européen et directement administrée par la TOEI Animation Europe. Néanmoins, en prenant la superbe graphie "Saint Seya" (le "i" étant vu comme le "h" de Hawaï), on a le tout tout premier dépôt d'une marque de la licence en France. Ce dépôt a été fait une semaine avant celui de Bandai, le 15/12/87 et par... AB Productions ! (Anecdote 2 : cela correspond au Japon à la transition entre la fin du combat Ikki-Shaka et l'arrivée de 2 petits garçons devant un gros glaçon.)

En résumé, "Saint Seya" serait l'idée d'AB et "Les Chevaliers du Zodiaque", celle de la TOEI. [:chiyo1]

Edit : "Seyar" est une marque déposée en France depuis 2018, visiblement sur des métaux mais aussi figurines par la même occasion... Parce que c'est une armure de Bronze, c'est Mû qui a déposé ? [:trollface]
En cherchant un peu, je vois que c'est une quincaillerie de serrures spéciales sur Lyon, ouverte depuis un 1,5 an... En lisant la fiche du proprio., je soupçonne que le nom soit lié à un souvenir d'enfance. 8)
« Modifié: 31 juillet 2020 à 00:50:08 par Telescopium »

Hors ligne Jackstyle

Re : Saint Seiya™ (la marque, les droits)
« Réponse #4 le: 31 juillet 2020 à 01:17:43 »
J'ai envie de réaliser un docu fiction sur la guerre dans les Balkans au moyen age s'intitulant "Les Chevaliers du Bosniaque" j'espère que la Toei va pas m'emmerder  :o

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