Ce serait la faute d'AB, en fait ?
Plutôt un bot relancé à l'occasion de la diffusion de SoG. Victime collatérale.
Je vais te répondre vu que je suis juriste.L'article L 122-4 est effectivement applicable, MAIS l'article L 122-5 est une EXCEPTION, donc il a vocation à primer sur l'article initial dès lors que les conditions sont remplies . Pour ton cas, il est difficile de ne pas voir la parodie ce qui fait que l'article est totalement applicable.L'Union Européenne protège également le droit à la parodie par la voie d'une directive (http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2001:167:0010:0019:FR:PDF) (je te mets le lien si tu veux avoir la base). Dans le 3) k) de l'article 5 du chapitre 2, la directive prévoit une autorisation pour les Etats membres de l'UE à poser des limitations et des exceptions par rapport à la propriété industrielle. Donc là encore tu es dans ton droit si on se fie aux textes.D'ailleurs le 4 septembre 2014, la Cour de Justice de l'UE (CJUE) a rendu un arrêt sur ce principe, le cas d'une parodie. Ce qu'en dit la Cour c'est que la parodie est une notion autonome du droit communautaire, ce qui veut dire qu'elle a la même définition partout sur le territoire de l'UE. Il faut avant tout que la parodie évoque l’œuvre parodiée, et présente des différences avec l’œuvre originale, notamment railler, ou manifester un certain humour. D'autres limites se trouvent dans la diffamation ou le dénigrement de l'auteur original ou du détenteur des droits de l’œuvre, et là c'est aux juridictions nationales de trancher. La Cour de Justice dit bien d'ailleurs qu'il n'est pas besoin de mentionner l’œuvre originale, ni qu'il est nécessaire que la parodie soit attribuée à quelqu'un de clairement distinct de l'auteur original.Je te mets aussi le lien vu que ça peut servir (http://curia.europa.eu/juris/document/document.jsf?text=&docid=157281&pageIndex=0&doclang=fr&mode=lst&dir=&occ=first&part=1&cid=594761).En gros c'est une super protection de la parodie à l'échelle de l'UE, la France étant dedans, c'est applicable.Pour en revenir à la phrase de l'article de jurisexpert, il va tout simplement dans le sens de ce qui a été dit précédemment. Ils disent tout simplement que dès lors qu'une parodie présente des caractéristiques humoristiques évidentes, il n'y a pas de problèmes .Voilà j'espère que ça t'as un peu aidé.
Merci la Trollei de faire chier votre monde pour une simple parodie tout en proposant de la MERDE à côté, hein